Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.nöma.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Dernière mise à jour : 5 septembre 2026
Éditeur du site
Nom commercial : Nöma
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
Numéro RCS : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : Yannick Akoka, Fondateur de Nöma
Contact : contact@nöma.com, +33 6 01 78 87 72
Hébergement
Le site www.nöma.com est hébergé par : [À COMPLÉTER] (adresse : [À COMPLÉTER]), contact : [À COMPLÉTER].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site Nöma (textes, images, logos, architecture, code source) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de Nöma, est interdite et constitutive de contrefaçon.
Le logotype Nöma, ses variantes et le nom de marque sont la propriété exclusive de Nöma.
Limitation de responsabilité
Nöma s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification des informations mises à disposition. Les visuels, rendus et éléments de configuration présentés à titre indicatif ne constituent pas un engagement contractuel en dehors d’un devis signé.
Nöma ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.